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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée
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A LA TORTUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A LA TORTUE
LA SOIE-NEYME SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1401166
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2017
A LA TORTUE de LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque A LA TORTUE

Déposée le 31 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA TORTUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée domicilié(e) 135, Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2315974) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2315974) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A LA TORTUE est expirée depuis le 31 mars 2017.

LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LA MAIN DE FATHMA , TURBONYL , NACRYLAN , CRINELLE


LA SOIE-NEYME SAS Société par actions simplifiée - 135, Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2315974) - 92100 - France - SIREN 552103103


APPLIMA S.A. - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2315974) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2073557 - Publication au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2315974 - Publication au BOPI 2006-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418138 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

Fils de soie, laine et coton et tous articles de pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].